Analyse de Contrat de Licence

Signer un contrat de licence peut être une étape cruciale pour une entreprise, et cela nécessite certainement le maximum d’attention et d’analyse que seul un professionnel du droit expérimenté peu apporter. Veuillez voir ci-dessous ce que Me Renaud Laliberté (ci-après “je”) peut faire pour vous.

  • Protection

Avec un historique démontré de contrats longs termes conclus à mon actif, vous avez l’assurance que je possède les connaissances et l’expérience requises pour protéger votre propriété intellectuelle quand vous signez un contrat de licence avec une autre partie. Quand je travaille pour vous, je m’assure que les problèmes fondamentaux concernant l’octroi de licence, les droits de propriété intellectuelle, les garanties, la responsabilité, entre autres, sont traités correctement avec à l’esprit le court et le long terme, pour garantir que la réussite et l’intention du contrat ne soient pas compromises.

De l’ébauche à l’analyse, la correction et les négociations finales, je gère les intérêts de mes clients avec la plus grande attention, assurant qu’ils se sentent à l’aise et restent en contrôle de chaque étape du processus.

  • Solutions Sur Mesure

Le monde des affaires d’aujourd’hui est devenu très exigeant et je me suis adapté pour créer des services uniques et personnalisés qui conviendront même aux scénarios les plus compliqués. Je ne veux pas que des entreprises limitent leurs aspirations à cause de la complexité liée à la gestion d’un département légal, mais plutôt qu’elles atteignent leurs objectifs avec mon aide.
Quelle que soit la taille de votre organisation, veuillez consulter mes pages PME et Grande Entreprise pour voir ce que je peux faire pour vous sur mesure.

Si votre modèle d’entreprise est basé sur la licence de vos solutions technologiques pour vos clients, je propose des solutions de gestion de contrats tout-en-un intégrant et améliorant vos processus d’ébauche, d’analyse et de négociation de vos accords. Votre entreprise et ses intérêts restent au premier plan de tout ce que je fais, agissant en complément de vos opérations, et pas en outsider.

  • Expertise Internationale et Transfrontalière

Nous vivons aujourd’hui dans une économie très mondialisée et interdépendante. Si l’entreprise d’un client le conduit au delà des frontières, mon conseil juridique peut suivre, car je possède une spécialisation reconnue en droit commercial international et en accords contractuels de pareille nature. J’excelle parmi mes pairs dans l’ébauche, l’analyse et la négociation de contrats entre deux parties de pays différents. Cela crée de nouvelles opportunités pour mes clients de faire des profits et se développer. Votre seule limitation est votre force de vente.

  • Accélération du cycle de vente

Certains secteurs ont des risques et des besoins spécifiques à prendre en compte durant le processus de contrat de licence, comme ceux impliqués dans le logiciel, la fabrication ou les technologies innovantes en général. Les négociations de propriété intellectuelle nécessitent une attention particulière, surtout quand quelque chose de totalement nouveau est défini. S’appuyer sur des conditions générales obsolètes ou avoir des difficultés à essayer d’adapter vos intérêts aux modèles de votre client, peut entraîner un cycle de vente long et frustrant. Dans ce contexte, si vous essayez de vendre vos produits et services à une grande entreprise, il vous faut un avocat qui connaît bien le marché et qui sait exactement ce qui va passer sans problème au niveau du département légal de votre client.

Ayant conclu des centaines de contrats, aussi bien dans le secteur du logiciel que celui de la fabrication avec des entreprises classées dans le Fortune 1000, votre processus de négociation sera sans aucun doute plus court en profitant de mon expérience acquise en travaillant avec d’autres acteurs reconnus de ces secteurs exigeants et excitants.

Pour plus d’informations sur mon cabinet et comment je peux vous aider dans l’analyse de contrat de licence, n’hésitez pas à me contacter.

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